CONSTITUTION, DENOMINATION, BUT, SIEGE ET DUREE DE L'ASSOCIATION

Art.premier - Sous le nom de "CERCLE DE LA VOILE", il est créé à Neuchâtel une association qui sera régie par les présents statuts et, pour les cas non prévus, par les art. 60 et suivants du Code civil suisse.

Art. 2 - Le but de l'association est la pratique du Yachting à voile et à moteur à Neuchâtel et dans les environs, ainsi que toutes opérations s'y rattachant.

Art. 3 - La durée de l'association est indéterminée. Le "CERCLE DE LA VOILE" est membre de l'Union Suisse du Yachting, appelée actuellement Swiss Sailing.

Titre II

DES SOCIETAIRES

Art. 4 - Le Cercle de la Voile comprend:

Tous les membres actifs sont répartis dans la section Voile ou la section Hélice.

Art. 5 - Chacun peut demander à être membre du CVN, le candidat précisera dans quelle catégorie et dans quelle section (Voile ou Hélice) il entend entrer au CVN.

Pour être recevable, toute candidature doit être appuyée par deux personnes, membres actifs ou d'honneur du CVN depuis une année au moins.

Les mineurs de moins de 18 ans doivent en outre produire une autorisation de la personne qui exerce la puissance parentale.

Art. 6 - Le Comité statue sur l'admission des membres. Il les présente à l'Assemblée générale qui suit leur admission.

Art. 7 - Les sociétaires peuvent donner leur démission pour le 31 décembre de chaque année, moyennant un mois d'avertissement préalable.

Les sociétaires décédés, démissionnaire ou exclus, perdent tout droit à l'avoir social.

Les membres qui n'ont pas payé leurs cotisations pendant deux années consécutives sont radiés. S'ils désirent ensuite retrouver leur qualité de sociétaire, ils doivent se soumettre à la procédure prévue à l'art. 5, ci-dessus. Ils doivent en outre acquitter les cotisations impayées lors de la radiation. Cette disposition n'est pas applicable aux membres qui résident à l'étranger pendant la durée de leur séjour.

Art. 9 - Les membres actifs et passifs ayant payé leurs cotisations ont droit à l'usage des locaux du CVN, à l'admission aux cours de sports nautiques organisés par le Comité, ainsi qu'à certaines réductions lors de manifestations sportives organisées par le CVN.

Art. 10 - Les engagements du CVN ne sont garantis que par son actif, à l'exclusion de toute responsabilité personnelle des sociétaires.